DROIT INTERNATIONAL DE L'environnement

Chapitre I  Objet et nature du droit international de l’environnement

I. Finalité du droit international de l’environnement

II. La nature, sujet ou objet de droit ?  

Indications bibliographiques  

Chapitre II Naissance et évolution du droit international de l’environnement

I. La préhistoire du droit international de l’environnement

II. La formation du droit international de l’environnement  

III. De Stockholm à Rio de Janeiro  

 IV. La Conférence de Rio de Janeiro  

V. Le développement du droit de l’environnement depuis la Conférence de Rio  

Indications bibliographiques  

Chapitre III Les sources du droit international de l’environnement.  

I. Conventions internationales

II. Droit international coutumier   

III. Principes généraux du droit reconnus par les nations civilisées  

IV. Décisions judiciaires et doctrine des publicistes les plus qualifiés des différentes nations  

V. Nouvelles sources de droit  

Indications bibliographiques  

Chapitre IV Les acteurs du droit international de l’environnement  

I. Organisations internationales intergouvernementales

II. Organisations non gouvernementales  

III. Individus : le droit à l’environnement  

 Indications bibliographiques  

Chapitre V Principes et concepts du droit international de l’environnement  

 I. L’approche traditionnelle : les pollutions transfrontières

II. Les principes fondamentaux du droit international de l’environnement  

III. Concepts  

 Indications bibliographiques  

Chapitre VI Techniques juridiques spéciales du droit de l’environnement  

I. Réglementation.

II. Instruments économiques  

 Indications bibliographiques  

 Chapitre VII La protection des éléments de l’environnement

I. La protection des sols et de la forêt 

II. La protection et la préservation du milieu marin  

III. La lutte contre la pollution des eaux continentales et accès à l’eau  

IV. La lutte contre les détériorations de l’atmosphère et du climat  

 Indications bibliographiques  

Chapitre VIII La protection du vivant  

I. La protection classique de la vie sauvage  

 II. La protection de la diversité biologique  

Indications bibliographiques  

 Chapitre IX Contrôle des substances et des activités dangereuses  

I. Problématique  

II. Les substances toxiques ou dangereuses  

III. Les déchets toxiques ou dangereux  

IV. Les radiations ionisantes  

 V. Les déchets radioactifs  

VI. Les risques technologiques majeurs  

Indications bibliographiques  

 Chapitre X Commerce international et environnement  

I. Réglementation du commerce international d’éléments de la diversité biologique et de certaines substances               

II. Libre-échange et protection de l’environnement  

Indications bibliographiques  

 Chapitre XI Les conflits et l’environnement  

I. Activités militaires et conflits armés  

II. Les conflits verts  

III. Les migrants écologiques  

Indications bibliographiques  

Chapitre XII La responsabilité internationale et la réparation des dommages à l’environnement  

 I. La responsabilité internationale  

II. Le problème de l’indemnisation des victimes  

III. Quelles directions pour les règles de responsabilité et d’indemnisation en droit international ?  

 Indications bibliographiques  

 Conclusions

 Table chronologique des traités et des instruments non obligatoires les plus importants  

 Index alphabétique